1. Éditeur du site
FêteIci est un service édité par :
- Nom : Michael [NOM DE FAMILLE]
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
- Email : contact@devhub.wiki
- SIRET : [EN COURS D'IMMATRICULATION]
- N° TVA : Non applicable (franchise en base de TVA - art. 293 B du CGI)
Directeur de la publication : Michael
2. Hébergement
Le site FêteIci est hébergé par :
- Hébergeur : GitHub, Inc.
- Adresse : 88 Colin P Kelly Jr St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site web : https://github.com
3. Activité
FêteIci propose un service de création de sites web d'anniversaire personnalisés.
- Nature du service : Contenu numérique (site web personnalisé)
- Prix : 9€ TTC
- Paiement : Par carte bancaire via Stripe
4. Propriété intellectuelle
4.1 Contenu du site FêteIci
L'ensemble des éléments constituant le site FêteIci sont la propriété exclusive de l'éditeur et protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
4.2 Contenu fourni par les utilisateurs
Les photos et messages fournis par les clients restent leur propriété. En passant commande, le client garantit disposer des droits sur les contenus fournis.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.
- Responsable : Michael
- Données : Prénom, âge, photos, messages, WhatsApp, email
- Contact RGPD : contact@devhub.wiki
6. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au paiement (Stripe). Aucun cookie publicitaire n'est utilisé.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.